Tir Na N Béo
Association
Formations proposées par Sophie Baillieul énergéticienne
certifiée en Bioénergie.
Tel : 06 81 75 11 91.
N° SIRET : 52275074400024
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur. Le vendeur se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la demande de l’acheteur.
Présentation de l’activité
Tir na n béo propose :
Des formations en ligne pour apprendre à nettoyer ses énergies.
Objet
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande passée auprès de Sophie Baillieul - Energéticienne par tout client. Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes CGV.
Toute clause contraire opposée par le client ne peut, à défaut d’acceptation formelle et écrite de Sophie Baillieul, prévaloir sur les présentes CGV acceptées par le client à la commande.
Le client reconnaît que, préalablement à sa commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants de la part de Sophie Baillieul – lui permettant de s’assurer que l’offre est conforme à ses besoins.
Moyens de règlement
Le règlement des factures peut s’effectuer par Paypal, par chèque bancaire ou par virement bancaire.
Propriété intellectuelle :
Tous les éléments créées par Sophie Baillieul (supports de formation, éléments du site Internet du vendeur, etc.) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments appartenant à Sophie Baillieul qu’ils soient écrits, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès du vendeur.
Règlement des litiges :
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.
Litiges avec un particulier pour des besoins non professionnels : En cas de litige opposant la société à un particulier pour des besoins non professionnels, et conformément aux articles L611-1 à L616-3 du Code de la Consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. La saisine du médiateur est gratuite. Toutefois, le consommateur devra justifier d’avoir au préalable et par écrit, tenté de régler à l’amiable son litige avec le professionnel. Les modalités de saisine du médiateur et ses coordonnées sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso
Litige avec un professionnel : En cas de litige entre professionnels, la compétence est attribuée au tribunal de Commerce d'Evreux duquel dépend le siège social de Sophie Baillieul. Ce tribunal de Commerce est compétent y compris en cas de pluralité de défendeurs ou en cas d’appel en garantie.